Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
B.O.-agri ministère

Instructions publiées depuis le dernier sommaire


  • Délégation au pilotage et à la transformation
    • Rectificatif du 07-05-2025

      Mise en service de l'application ODISSEE - gestion de l’activité pour les agents en service déconcentré relevant du programme 215

  • Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
    • Instruction technique DGPE/SDFE/2025-277 du 30-04-2025 En vigueur

      décision n° INTV-SIIF-2025-21 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer d’un appel à projets de recherche et de développement relatif à la durabilité de la production du vignoble pour l’année 2025

  • Direction générale de l'enseignement et de la recherche
    • Note de mobilité DGER/DAT/2025-281 du 06-05-2025 En vigueur Note de mobilité générale Double

      Appel à candidature en vue de pourvoir le poste de médiateur/médiatrice délégué(e) de l’enseignement agricole technique et supérieur

    • Note de service DGER/SDES/2025-283 du 06-05-2025 En vigueur OSA

      Remontée des apprenants et des notes de bulletins vers Parcoursup

    • Note de service DGER/SDPFE/2025-275 du 30-04-2025 En vigueur OSA

      Les modalités de mise en œuvre des actions désignées par l'appellation "initiatives d'appui personnalisé"

    • Rectificatif du 07-05-2025

      L’objet de cette note est de présenter le rôle et l’organisation de la commission nationale de suivi des conditions d’emploi des personnels contractuels sur budget des CFA et CFPPA. Elle précise également les modalités de fonctionnement de la commission régionale ACB

  • Direction générale de l'alimentation
    • Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2025-276 du 02-05-2025 En vigueur Méthode

      Validation des opérateurs dans le système TRACES-NT pour le domaine de l’importation

  • Service des ressources humaines
    • Note de service SG/SRH/SDDPRS/2025-280 du 05-05-2025 En vigueur

      Formation de préparation au concours interne pour l'accès au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) – session 2026

  • Délégation à l'encadrement supérieur
    • Note de mobilité SG/DES/2025-284 du 07-05-2025 En vigueur Information

      Vacance d'un emploi de chef de service du service des ressources humaines au secrétariat général - (administration centrale)